Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FECT FEDERATION DES EGLISES CATHOLIQUES ET TRADITIONNELLES PALPHA OMEGA PAO IHS
SCHAFFNER Franck

Numéro de dépôt :
3118897
Date de dépôt :
31/08/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2021
FECT FEDERATION DES EGLISES CATHOLIQUES ET TRADITIONNELLES PALPHA OMEGA PAO IHS de SCHAFFNER Franck

Présentation de la marque FECT FEDERATION DES EGLISES CATHOLIQUES ET TRADITIONNELLES PALPHA OMEGA PAO IHS

Déposée le 31 août 2001 par SCHAFFNER Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FECT FEDERATION DES EGLISES CATHOLIQUES ET TRADITIONNELLES PALPHA OMEGA PAO IHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est SCHAFFNER Franck domicilié(e) 10, avenue Emilie - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monseigneur Franck SCHAFFNER, Federation des Eglises Catholiques et Traditionnelles domicilié(e) Chapelle Primatiale de St André, 10, avenue Emilie - 06600 - ANTIBES - France.

La marque FECT FEDERATION DES EGLISES CATHOLIQUES ET TRADITIONNELLES PALPHA OMEGA PAO IHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FECT FEDERATION DES EGLISES CATHOLIQUES ET TRADITIONNELLES PALPHA OMEGA PAO IHS est expirée depuis le 31 août 2021.


SCHAFFNER Franck - 10, avenue Emilie - 06600 - ANTIBES - France


Monseigneur Franck SCHAFFNER, Federation des Eglises Catholiques et Traditionnelles - Chapelle Primatiale de St André, 10, avenue Emilie - 06600 - ANTIBES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Renouvellement sans limitation le 31 août 2011 n°2478898 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-31

- Cassettes vidéo et audio. Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques ; supports d'enregistrement magnétiques - Produits de l'imprimerie : livres - revues - journaux - périodiques - photographies - cartes postales - autocollants - affiches - posters - cartes matériel d'instruction ou d'enseignement (sauf appareil) - Organisation et conduite de conférences - séminaires - colloques - congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Édition de livres, de revues.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.