Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBWAY MICRO
SCHAFF François

Numéro de dépôt :
97697328
Date de dépôt :
01/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2007

Présentation de la marque SUBWAY MICRO

Déposée le 1 octobre 1997 par SCHAFF François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBWAY MICRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est SCHAFF François, domicilié(e) 4 rue du Haut Poirier, 57000 Metz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHAFF François - France.

La marque SUBWAY MICRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBWAY MICRO est expirée depuis le 1 octobre 2007.

SCHAFF François a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA CLEAN , VULCAIN , STRATEGIE MICRO


SCHAFF François - 4 rue du Haut Poirier, 57000 Metz - France


SCHAFF François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

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