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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHAEFFER PRODUCTIQUE
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log@textil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

log@textil
SCHAEFFER PRODUCTIQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3894414
Date de dépôt :
03/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2022
log@textil de SCHAEFFER PRODUCTIQUE

Présentation de la marque log@textil

Déposée le 3 février 2012 par la Société Anonyme (SA) SCHAEFFER PRODUCTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « log@textil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHAEFFER PRODUCTIQUE domicilié(e) 36 rue de Dornach, BP 48 - 68120 - PFASTATT - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 581 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHAEFFER PRODUCTIQUE, M. LECLERC Christian domicilié(e) 36 rue de Dornach, BP 48 - 68120 - PFASTATT - France.

La marque log@textil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque log@textil est expirée depuis le 3 février 2022.

SCHAEFFER PRODUCTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SOLINFIL , SOLINTIS , TooNet , SOLINNOB , SOLINCOP , LOG@TEXTIL , SOLINNET , E@SYTEX , TELEFORM@TION WEB SERVICES SCHAEFFER , LOG@TEX


SCHAEFFER PRODUCTIQUE, société anonyme - 36 rue de Dornach, BP 48 - 68120 - PFASTATT - France - SIREN 403581127


SCHAEFFER PRODUCTIQUE, M. LECLERC Christian - 36 rue de Dornach, BP 48 - 68120 - PFASTATT - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 1 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803678 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.