Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sûreté Online
M. SCHAAL Jean-Loup, C/O TITANE SFCI
Mme DE VAIVRE Anne-Marie

Numéro de dépôt :
3935561
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2022
Sûreté Online de SCHAAL Jean-Loup

Présentation de la marque Sûreté Online

Déposée le 19 juillet 2012 par monsieur SCHAAL Jean-Loup et madame DE VAIVRE Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sûreté Online » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Les déposants sont monsieur SCHAAL Jean-Loup domicilié(e) 84 Rue Saint-Louis en l'île - 75004 - PARIS - France et madame DE VAIVRE Anne-Marie domicilié(e) 13 avenue ROMAND - 92210 - SAINT-CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCHAAL Jean-Loup, C/O TITANE SFCI domicilié(e) 84 Rue Saint-Louis en l'île - 75004 - PARIS - France.

La marque Sûreté Online a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sûreté Online est expirée depuis le 19 juillet 2022.

SCHAAL Jean-Loup a également déposé les autres marques suivantes : SANS DANGER APPARENT , Responsabilité durable , SUCCESS , TITANE


M. SCHAAL Jean-Loup, C/O TITANE SFCI - 84 Rue Saint-Louis en l'île - 75004 - PARIS - France

Mme DE VAIVRE Anne-Marie - 13 avenue ROMAND - 92210 - SAINT-CLOUD - France


M. SCHAAL Jean-Loup, C/O TITANE SFCI - 84 Rue Saint-Louis en l'île - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art ;

Services juridiques. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Consultation en services juridiques. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.