Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-CYCLE
SCHAAL Jean-Loup
DE VAIVRE Anne-Marie

Numéro de dépôt :
92446511
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2002

Présentation de la marque ECO-CYCLE

Déposée le 15 décembre 1992 par SCHAAL Jean-Loup et DE VAIVRE Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-CYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Les déposants sont SCHAAL Jean-Loup, domicilié(e) 84 rue Saint Louis en l'Ile, 75004 PARIS - France et DE VAIVRE Anne-Marie, domicilié(e) 84 rue Saint Louis en l'Ile, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHAAL Jean-Loup - France.

La marque ECO-CYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-CYCLE est expirée depuis le 15 décembre 2002.

SCHAAL Jean-Loup a également déposé les autres marques suivantes : SANS DANGER APPARENT , SUCCESS , AUDIT VERT , TANIT , ATYS , UN GESTE DE RESPECT MUTUEL , Responsabilité durable , AUTOFAX , SUCCESS , ECO-IMPACT


SCHAAL Jean-Loup - 84 rue Saint Louis en l'Ile, 75004 PARIS - France

DE VAIVRE Anne-Marie - 84 rue Saint Louis en l'Ile, 75004 PARIS - France


SCHAAL Jean-Loup - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Conseils, informations ou renseignements d'affaires sur le cycle de vie d'un produit, sur son impact sur l'environnement.Reproduction de documents, établissement de bases de données.Education, formation: Edition de livres, de revues.Production de films.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Travaux d'ingénieurs, toutes études, recherches et mesures sur la vie d'un produit, sur son impact sur l'environnement pour le compte d'entreprises, d'administrations et de collectivités territoriales.Consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.