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Marques déposées par la société SCF VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL
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JAS DE LA TRAVERSIERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JAS DE LA TRAVERSIERE
SCF VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3328138
Date de dépôt :
06/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2024
JAS DE LA TRAVERSIERE de SCF VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL

Présentation de la marque JAS DE LA TRAVERSIERE

Déposée le 6 décembre 2004 par la société SCF VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAS DE LA TRAVERSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la société SCF VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL domicilié(e) CHÂTEAU MONTAUD - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 467 245 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER CAROLE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque JAS DE LA TRAVERSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAS DE LA TRAVERSIERE arrivera à expiration en date du 6 décembre 2024.


SCF VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL, Société civile d'exploitation agricole - CHÂTEAU MONTAUD - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France - SIREN 303467245


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER CAROLE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2014 n°2567798 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-23

Vins.