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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCF - SOCIETE COMMERCIALE FRANCOIS 1er
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MTBI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTBI
SCF - SOCIETE COMMERCIALE FRANCOIS 1er SARL

Numéro de dépôt :
94540512
Date de dépôt :
17/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2004

Présentation de la marque MTBI

Déposée le 17 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCF - SOCIETE COMMERCIALE FRANCOIS 1er auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MTBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCF - SOCIETE COMMERCIALE FRANCOIS 1er domicilié(e) 60, rue François 1er, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 844 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sonia JANNOT SCF - France.

La marque MTBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTBI est expirée depuis le 17 octobre 2004.

SCF - SOCIETE COMMERCIALE FRANCOIS 1er a également déposé les autres marques suivantes : NET CONSULTING , MTB


SCF - SOCIETE COMMERCIALE FRANCOIS 1er SARL - 60, rue François 1er, 75008 PARIS - France - SIREN 392844858


Sonia JANNOT SCF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

- Communication par terminaux d'ordinateur - Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs - Services télématiques - Transmission de télécopies