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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCF - SOCIETE COMMERCIALE FRANCOIS 1ER
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MTB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTB
SCF - SOCIETE COMMERCIALE FRANCOIS 1ER SARL

Numéro de dépôt :
93498728
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2003

Présentation de la marque MTB

Déposée le 28 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCF - SOCIETE COMMERCIALE FRANCOIS 1ER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MTB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCF - SOCIETE COMMERCIALE FRANCOIS 1ER domicilié(e) 60, rue François 1er, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 844 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sonia JANNOT SCF - France.

La marque MTB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTB est expirée depuis le 28 décembre 2003.

SCF - SOCIETE COMMERCIALE FRANCOIS 1ER a également déposé les autres marques suivantes : NET CONSULTING , MTBI


SCF - SOCIETE COMMERCIALE FRANCOIS 1ER SARL - 60, rue François 1er, 75008 PARIS - France - SIREN 392844858


Sonia JANNOT SCF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

- Communication par terminaux d'ordinateur - Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur - Services téléphoniques - Communications téléphoniques - Transmission de télécopies