Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCF du Chateau Vieux Cassan
/
CHÂTEAU VIEUX CASSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU VIEUX CASSAN
SCF du Chateau Vieux Cassan, Société civile

Numéro de dépôt :
3843370
Date de dépôt :
04/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2021
CHÂTEAU VIEUX CASSAN de SCF du Chateau Vieux Cassan

Présentation de la marque CHÂTEAU VIEUX CASSAN

Déposée le 4 juillet 2011 par la société SCF du Chateau Vieux Cassan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU VIEUX CASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la société SCF du Chateau Vieux Cassan domicilié(e) 35 route de Barbannes - 33340 - SAINT GERMAIN D'ESTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 964 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCF du Chateau Vieux Cassan domicilié(e) 35 route de Barbannes - 33340 - SAINT GERMAIN D'ESTEUIL - France.

La marque CHÂTEAU VIEUX CASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843370.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU VIEUX CASSAN est expirée depuis le 4 juillet 2021.


SCF du Chateau Vieux Cassan, Société civile - 35 route de Barbannes - 33340 - SAINT GERMAIN D'ESTEUIL - France - SIREN 330964016


SCF du Chateau Vieux Cassan - 35 route de Barbannes - 33340 - SAINT GERMAIN D'ESTEUIL - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ MEDOC ”.