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Marques déposées par la société SCF CHATEAU DES BROUSTERAS
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CHATEAU DES BROUSTERAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DES BROUSTERAS
SCF CHATEAU DES BROUSTERAS, SICIETE CIVILE FERMIERE

Numéro de dépôt :
4211125
Date de dépôt :
20/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/09/2025
CHATEAU DES BROUSTERAS de SCF CHATEAU DES BROUSTERAS

Présentation de la marque CHATEAU DES BROUSTERAS

Déposée le 20 septembre 2015 par la société SCF CHATEAU DES BROUSTERAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU DES BROUSTERAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la société SCF CHATEAU DES BROUSTERAS domicilié(e) 2 RUE DE L'ANCIENNE DOUANE - 33340 - SAINT YZANS DE MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 790 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCF CHATEAU DES BROUSTERAS, Mme RENOUIL MARYSE domicilié(e) 2 RUE DE L'ANCIENNE DOUANE - 33340 - SAINT YZANS DE MEDOC - France.

La marque CHATEAU DES BROUSTERAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES BROUSTERAS arrivera à expiration en date du 20 septembre 2025.


SCF CHATEAU DES BROUSTERAS, SICIETE CIVILE FERMIERE - 2 RUE DE L'ANCIENNE DOUANE - 33340 - SAINT YZANS DE MEDOC - France - SIREN 350790002


SCF CHATEAU DES BROUSTERAS, Mme RENOUIL MARYSE - 2 RUE DE L'ANCIENNE DOUANE - 33340 - SAINT YZANS DE MEDOC - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Vins d'appellation d'origine protégée.