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Marques déposées par SCF Chateau Aney
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PRODUIT DE FRANCE Rosé des Galipettes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUIT DE FRANCE Rosé des Galipettes
SCF Chateau Aney

Numéro de dépôt :
3368733
Date de dépôt :
05/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/07/2015
PRODUIT DE FRANCE Rosé des Galipettes de SCF Chateau Aney

Présentation de la marque PRODUIT DE FRANCE Rosé des Galipettes

Déposée le 5 juillet 2005 par SCF Chateau Aney auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PRODUIT DE FRANCE Rosé des Galipettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est SCF Chateau Aney domicilié(e) 6 avenue du Haut-Médoc,33460 CUSSAC FORT-MEDOC - 33460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCF Chateau Aney domicilié(e) 6 avenue du Haut-Médoc,33460 CUSSAC FORT-MEDOC - 33460 - France.

La marque PRODUIT DE FRANCE Rosé des Galipettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT DE FRANCE Rosé des Galipettes est expirée depuis le 5 juillet 2015.


SCF Chateau Aney - 6 avenue du Haut-Médoc,33460 CUSSAC FORT-MEDOC - 33460 - France


SCF Chateau Aney - 6 avenue du Haut-Médoc,33460 CUSSAC FORT-MEDOC - 33460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Vin d'appelations d'origine controlée.