Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU VITUS SAINTE-FOY BORDEAUX
SCEVV VITUS ET BERNARD CHOIX, SCEVV

Numéro de dépôt :
3872945
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2021
CHÂTEAU VITUS SAINTE-FOY BORDEAUX de SCEVV VITUS ET BERNARD CHOIX

Présentation de la marque CHÂTEAU VITUS SAINTE-FOY BORDEAUX

Déposée le 9 novembre 2011 par la société SCEVV VITUS ET BERNARD CHOIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU VITUS SAINTE-FOY BORDEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la société SCEVV VITUS ET BERNARD CHOIX domicilié(e) 2 rue de l'Ecole de Mars - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 731 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEVV VITUS ET BERNARD CHOIX, M. CHOIX Bernard domicilié(e) 2 rue de l'Ecole de Mars - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque CHÂTEAU VITUS SAINTE-FOY BORDEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU VITUS SAINTE-FOY BORDEAUX est expirée depuis le 9 novembre 2021.

SCEVV VITUS ET BERNARD CHOIX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VITUS


SCEVV VITUS ET BERNARD CHOIX, SCEVV - 2 rue de l'Ecole de Mars - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 499731388


SCEVV VITUS ET BERNARD CHOIX, M. CHOIX Bernard - 2 rue de l'Ecole de Mars - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604062 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Sainte-Foy-Bordeaux ”.