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Marques déposées par la société SCEVV VITUS ET BERNARD CHOIX
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CHATEAU VITUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VITUS
SCEVV VITUS ET BERNARD CHOIX, SCEVV

Numéro de dépôt :
3964978
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/11/2022
CHATEAU VITUS de SCEVV VITUS ET BERNARD CHOIX

Présentation de la marque CHATEAU VITUS

Déposée le 26 novembre 2012 par la société SCEVV VITUS ET BERNARD CHOIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU VITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la société SCEVV VITUS ET BERNARD CHOIX domicilié(e) 2 rue de l'Ecole de Mars - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 731 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEVV VITUS ET BERNARD CHOIX domicilié(e) 2 rue de l'Ecole de Mars - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque CHATEAU VITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VITUS est expirée depuis le 26 novembre 2022.

SCEVV VITUS ET BERNARD CHOIX a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU VITUS SAINTE-FOY BORDEAUX


SCEVV VITUS ET BERNARD CHOIX, SCEVV - 2 rue de l'Ecole de Mars - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 499731388


SCEVV VITUS ET BERNARD CHOIX - 2 rue de l'Ecole de Mars - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée.