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Marques déposées par la société SCEV VIGNOBLE DES 2 ERABLES
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Château Les Erables
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Les Erables
SCEV VIGNOBLE DES 2 ERABLES, Société civile d'exploitation viticole

Numéro de dépôt :
3997655
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2023
Château Les Erables de SCEV VIGNOBLE DES 2 ERABLES

Présentation de la marque Château Les Erables

Déposée par voie électronique le 12 avril 2013 par la société SCEV VIGNOBLE DES 2 ERABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Les Erables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la société SCEV VIGNOBLE DES 2 ERABLES domicilié(e) Lieu-dit Malbâtit - 33500 - ARVEYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 482 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Château Les Erables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Les Erables est expirée depuis le 12 avril 2023.

SCEV VIGNOBLE DES 2 ERABLES a également déposé les autres marques suivantes : Les Erables


SCEV VIGNOBLE DES 2 ERABLES, Société civile d'exploitation viticole - Lieu-dit Malbâtit - 33500 - ARVEYRES - France - SIREN 534482161


CABINET JOLLY - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée.