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Marques déposées par SCEV VIET BROCARD
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Brut Nature Les Essentielles de Michel Brocard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brut Nature Les Essentielles de Michel Brocard
SCEV VIET BROCARD, SCEV

Numéro de dépôt :
3738522
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2020
Brut Nature Les Essentielles de Michel Brocard de SCEV VIET BROCARD

Présentation de la marque Brut Nature Les Essentielles de Michel Brocard

Déposée le 17 mai 2010 par SCEV VIET BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Brut Nature Les Essentielles de Michel Brocard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est SCEV VIET BROCARD, SCEV domicilié(e) 14 Grande Rue - 10110 - CELLES SUR OURCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV VIET BROCARD domicilié(e) 14 Grande Rue - 10110 - CELLES SUR OURCE - France.

La marque Brut Nature Les Essentielles de Michel Brocard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738522.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brut Nature Les Essentielles de Michel Brocard est expirée depuis le 17 mai 2020.


SCEV VIET BROCARD, SCEV - 14 Grande Rue - 10110 - CELLES SUR OURCE - France


SCEV VIET BROCARD - 14 Grande Rue - 10110 - CELLES SUR OURCE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Champagne ”.