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Marques déposées par SCEV Saint Philibert
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Les Elitistes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Elitistes
SCEV Saint Philibert, SCEV

Numéro de dépôt :
4312591
Date de dépôt :
07/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2026
Les Elitistes de SCEV Saint Philibert

Présentation de la marque Les Elitistes

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2016 par SCEV Saint Philibert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Elitistes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est SCEV Saint Philibert, SCEV domicilié(e) 5 route d'Igny, Lieu dit Neuville - 51700 - FESTIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV Saint Philibert, M. Tony GAUDINAT domicilié(e) lieu dit Neuville, 5 RUE Igny - 51700 - FESTIGNY - France.

La marque Les Elitistes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Elitistes arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.

SCEV Saint Philibert a également déposé les autres marques suivantes : Be Couture


SCEV Saint Philibert, SCEV - 5 route d'Igny, Lieu dit Neuville - 51700 - FESTIGNY - France


SCEV Saint Philibert, M. Tony GAUDINAT - lieu dit Neuville, 5 RUE Igny - 51700 - FESTIGNY - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.