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Marques déposées par la société SCEV Saint Philibert
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Be Couture
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Be Couture
SCEV Saint Philibert, Société civile d'exploitation viticole

Numéro de dépôt :
4132852
Date de dépôt :
11/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2024
Be Couture de SCEV Saint Philibert

Présentation de la marque Be Couture

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2014 par la société SCEV Saint Philibert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Be Couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la société SCEV Saint Philibert domicilié(e) 5 Route d'Igny, lieu dit Neuville - 51700 - FESTIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 091 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV Saint Philibert, M. Tony GAUDINAT domicilié(e) 5 Route d'Igny, lieu dit Neuville - 51700 - FESTIGNY - France.

La marque Be Couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Be Couture est expirée depuis le 11 novembre 2024.

SCEV Saint Philibert a également déposé les autres marques suivantes : Les Elitistes


SCEV Saint Philibert, Société civile d'exploitation viticole - 5 Route d'Igny, lieu dit Neuville - 51700 - FESTIGNY - France - SIREN 314091422


SCEV Saint Philibert, M. Tony GAUDINAT - 5 Route d'Igny, lieu dit Neuville - 51700 - FESTIGNY - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.