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Marques déposées par la société SCEV Paul CLOUET
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PAUL CLOUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL CLOUET
SCEV Paul CLOUET

Numéro de dépôt :
94525360
Date de dépôt :
16/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2004

Présentation de la marque PAUL CLOUET

Déposée le 16 juin 1994 par la société SCEV Paul CLOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL CLOUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la société SCEV Paul CLOUET domicilié(e) 10, rue Jeanne d'Arc, 51150 BOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 518 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire GUSTIN, Mandataire de la Société SCEV Paul CLOUET - France.

La marque PAUL CLOUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL CLOUET est expirée depuis le 16 juin 2004.


SCEV Paul CLOUET - 10, rue Jeanne d'Arc, 51150 BOUZY - France - SIREN 384518205


Claire GUSTIN, Mandataire de la Société SCEV Paul CLOUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (Vins de Champagne)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.