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Marques déposées par la société SCEV Michel GONET
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CHATEAU HAUT-BRANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-BRANA
SCEV Michel GONET, SCEV

Numéro de dépôt :
4074853
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2024
CHATEAU HAUT-BRANA de SCEV Michel GONET

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-BRANA

Déposée par voie électronique le 10 mars 2014 par la société SCEV Michel GONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT-BRANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la société SCEV Michel GONET domicilié(e) Château Lesparre - 33750 - BEYCHAC et CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 691 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSEUR ERIC AGOSTNI, Avocat à la Cour domicilié(e) 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - Bordeaux - France.

La marque CHATEAU HAUT-BRANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-BRANA est expirée depuis le 10 mars 2024.


SCEV Michel GONET, SCEV - Château Lesparre - 33750 - BEYCHAC et CAILLAU - France - SIREN 387691751


PROFESSEUR ERIC AGOSTNI, Avocat à la Cour - 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Vins d'AOP provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Haut-Brana.