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Marques déposées par SCEV MARSAUX DONZETODO
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CHATEAU BEL AIR - LÉSCUDIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU BEL AIR - LÉSCUDIER
SCEV MARSAUX DONZE, SCEA

Numéro de dépôt :
1535982
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2019
CHATEAU BEL AIR - LÉSCUDIER de SCEV MARSAUX DONZE

Présentation de la marque CHATEAU BEL AIR - LÉSCUDIER

Déposée le 8 juin 1989 par SCEV MARSAUX DONZETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BEL AIR - LÉSCUDIER »

Le déposant est SCEV MARSAUX DONZETODO domicilié(e) 1 CHATEAU MARTINAT - 33710 - LANSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 665 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV MARSAUX DONZE domicilié(e) 1 CHATEAU MARTINAT - 33710 - LANSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BEL AIR - LÉSCUDIER est expirée depuis le 8 juin 2019.

SCEV MARSAUX DONZE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES DONATS , CHATEAU GRAND CHEMIN , EPICUREA DE CHATEAU MARTINAT , CHATEAU MARTINAT


SCEV MARSAUX DONZE, SCEA - 1 CHATEAU MARTINAT - 33710 - LANSAC - France - SIREN 394665665


SCEV MARSAUX DONZE - 1 CHATEAU MARTINAT - 33710 - LANSAC - France


Renouvellement sans limitation n°2141606 - Publication au BOPI 1999-26

Demande de renouvellement le 11 mars 2009 n°2141606 - Publication au BOPI 2009-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 19 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277625 - Publication au BOPI 1999-05-19

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2009 n°2401092 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-11

Vin dáppellation dórigine contrôlée provenant de léxploitation exactement dénommée CHATEAU BEL AIR - LÉSCUDIER