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Marques déposées par SCEV MARGAUX DONZE
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EPICUREA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EPICUREA
SCEV MARGAUX DONZE

Numéro de dépôt :
3079985
Date de dépôt :
24/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque EPICUREA

Déposée le 24 janvier 2001 par SCEV MARGAUX DONZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPICUREA »

Le déposant est SCEV MARGAUX DONZE, domicilié(e) Chateau Grand Chemin, 39710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV MARGAUX DONZE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCEV MARGAUX DONZE - Chateau Grand Chemin, 39710 - France


SCEV MARGAUX DONZE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Inscription le 28 janvier 2002 - Rejet total n°339931 - Publication au BOPI 2002-01-28

Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet total n°355841 - Publication au BOPI 2002-10-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant des exploitations ci-dessus dénommées.