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Marques déposées par Scev Legrand René
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Clotilde Legrand
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clotilde Legrand
Scev Legrand René

Numéro de dépôt :
4619499
Date de dépôt :
31/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2030
Clotilde Legrand de Scev Legrand René

Présentation de la marque Clotilde Legrand

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2020 par Scev Legrand René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clotilde Legrand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est Scev Legrand René domicilié(e) 13 rue des Rogelins - 49400 - Varrains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Clotilde Legrand domicilié(e) 11 rue des Rogelins - 49400 - Varrains - France.

La marque Clotilde Legrand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4619499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clotilde Legrand arrivera à expiration en date du 31 janvier 2030.

Scev Legrand René a également déposé les autres marques suivantes : Les Rogelins , Les Lizières


Scev Legrand René - 13 rue des Rogelins - 49400 - Varrains - France


Madame Clotilde Legrand - 11 rue des Rogelins - 49400 - Varrains - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.