Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BRUN – SERVENAY
SCEV LE BRUN – SERVENAY

Numéro de dépôt :
3496563
Date de dépôt :
19/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2017
LE BRUN – SERVENAY de SCEV LE BRUN – SERVENAY

Présentation de la marque LE BRUN – SERVENAY

Déposée le 19 avril 2007 par la société SCEV LE BRUN – SERVENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BRUN – SERVENAY »

Le déposant est la société SCEV LE BRUN – SERVENAY domicilié(e) 14 PLACE LEON BOURGEOIS,51190 AVIZE - 51190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 695 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PATRICK LE BRUN SCEV LE BRUN-SERVENAY domicilié(e) 14 PLACE LEON BOURGEOIS,51190 AVIZE - 51190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BRUN – SERVENAY est expirée depuis le 19 avril 2017.

SCEV LE BRUN – SERVENAY a également déposé les autres marques suivantes : LE BRUN SERVENAY , EXHILARANTE


SCEV LE BRUN – SERVENAY - 14 PLACE LEON BOURGEOIS,51190 AVIZE - 51190 - France - SIREN 387695083


MONSIEUR PATRICK LE BRUN SCEV LE BRUN-SERVENAY - 14 PLACE LEON BOURGEOIS,51190 AVIZE - 51190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).