Domaine des Hâtes
Présentation de la marque Domaine des Hâtes
Déposée le 13 avril 2012 par la société SCEV LAROCHE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Hâtes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine des Hâtes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Hâtes est expirée depuis le 13 avril 2022.
SCEV LAROCHE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42