Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MICHEL
Numéro de dépôt :
3665014
Date de dépôt :
17/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MICHEL
Déposée le 17 juillet 2009 par la société SCEV José MICHEL et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHEL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Inscription le 27 mai 2010 - Rejet total n°524378 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27