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Marques déposées par la société SCEV JM JOSSELIN
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DOUCEUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOUCEUR
SCEV JM JOSSELIN, SCEV JM JOSSELIN

Numéro de dépôt :
4218747
Date de dépôt :
17/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DOUCEUR de SCEV JM JOSSELIN

Présentation de la marque DOUCEUR

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2015 par la société SCEV JM JOSSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCEUR »

Le déposant est la société SCEV JM JOSSELIN domicilié(e) 2 PLACE DE L'EGLISE - 10340 - RICEY-BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 736 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV JM JOSSELIN, M. JOFFREY JOSSELIN domicilié(e) 2 PLACE DE L'EGLISE - 10340 - RICEY-BAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCEV JM JOSSELIN a également déposé les autres marques suivantes : JOFFREY , L'APOTHEOSE , INTEMPORAL , FUSION , VINTAGE , ELIXIR


SCEV JM JOSSELIN, SCEV JM JOSSELIN - 2 PLACE DE L'EGLISE - 10340 - RICEY-BAS - France - SIREN 390736205


SCEV JM JOSSELIN, M. JOFFREY JOSSELIN - 2 PLACE DE L'EGLISE - 10340 - RICEY-BAS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694396 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.