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Marques déposées par la société SCEV Jil Accariès
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JIL ACCARIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JIL ACCARIES
SCEV Jil Accariès, SCEV

Numéro de dépôt :
4218152
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2025
JIL ACCARIES de SCEV Jil Accariès

Présentation de la marque JIL ACCARIES

Déposée le 15 octobre 2015 par la société SCEV Jil Accariès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « JIL ACCARIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la société SCEV Jil Accariès domicilié(e) 7 rue du gouffre, Chavenay, 51700 DORMANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 539 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV Jil Accariès, Mle ACCARIES Pauline domicilié(e) 7 rue du gouffre, Chavenay, 51700 DORMANS - France.

La marque JIL ACCARIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218152.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JIL ACCARIES arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.


SCEV Jil Accariès, SCEV - 7 rue du gouffre, Chavenay, 51700 DORMANS - France - SIREN 442539136


SCEV Jil Accariès, Mle ACCARIES Pauline - 7 rue du gouffre, Chavenay, 51700 DORMANS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Vins d'appellation d'origine protégée – Champagne.