Marque expirée - Marque en non vigueur

Cuvée Friandise
SCEV Jean VESSELLE

Numéro de dépôt :
3478850
Date de dépôt :
31/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2017
Cuvée Friandise de SCEV Jean VESSELLE

Présentation de la marque Cuvée Friandise

Déposée le 31 janvier 2007 par la société SCEV Jean VESSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Friandise »

Le déposant est la société SCEV Jean VESSELLE domicilié(e) 4 rue Victor Hugo,51150 BOUZY - 51150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 779 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean VESSELLE domicilié(e) 4 rue Victor Hugo,51150 BOUZY - 51150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Friandise est expirée depuis le 31 janvier 2017.


SCEV Jean VESSELLE - 4 rue Victor Hugo,51150 BOUZY - 51150 - France - SIREN 341779502


M. Jean VESSELLE - 4 rue Victor Hugo,51150 BOUZY - 51150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).