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Marques déposées par la société SCEV JEAN THEVENET
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EMILIAN GILLET de QUINTAINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMILIAN GILLET de QUINTAINE
SCEV JEAN THEVENET, SCEV

Numéro de dépôt :
99827112
Date de dépôt :
29/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2029

Présentation de la marque EMILIAN GILLET de QUINTAINE

Déposée le 29 novembre 1999 par la société SCEV JEAN THEVENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMILIAN GILLET de QUINTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la société SCEV JEAN THEVENET domicilié(e) 199 rue des Gilelts, Cidex 654 - 71260 - CLESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 958 806 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CABOCEL Jean-Livier domicilié(e) 354 RUE MARIUS LACROUZE, ZAC EUROPARC SUD BOURGOGNE - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France.

La marque EMILIAN GILLET de QUINTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMILIAN GILLET de QUINTAINE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2029.

SCEV JEAN THEVENET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BONGRAN


SCEV JEAN THEVENET, SCEV - 199 rue des Gilelts, Cidex 654 - 71260 - CLESSE - France - SIREN 419958806


M. CABOCEL Jean-Livier - 354 RUE MARIUS LACROUZE, ZAC EUROPARC SUD BOURGOGNE - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2009 n°2421358 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-23

Inscription le 29 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726998 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-29

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2019 n°2730765 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-15

Vins.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.