DOMAINE DE LA BONGRAN
Présentation de la marque DOMAINE DE LA BONGRAN
Déposée le 10 juillet 1989 par la société SCEV JEAN THEVENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA BONGRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA BONGRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE LA BONGRAN arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.
SCEV JEAN THEVENET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396671 - Publication au BOPI 2009-02-02
Renouvellement sans limitation n°2138097 - Publication au BOPI 1999-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Inscription le 16 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754658 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-16
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2019 n°2712852 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-16