Déposée le 9 décembre 2002 par la société SCEV JEAN DUBOIS CHALLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE),
la marque française « DUBOIS CHALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est la société SCEV JEAN DUBOIS CHALLON domicilié(e) "Château Belair",33330 ST EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 989 956 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV JEAN DUBOIS CHALLON domicilié(e) "Château Belair",33330 ST EMILION - 33330 - France.
La marque DUBOIS CHALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCEV JEAN DUBOIS CHALLON - "Château Belair",33330 ST EMILION - 33330 - France - SIREN 412989956
SCEV JEAN DUBOIS CHALLON - "Château Belair",33330 ST EMILION - 33330 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Vin Tous produits d'assaisonnement Machines agricoles
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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