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Marques déposées par la société SCEV J. Desruets Freres
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La Bacchus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Bacchus
SCEV J. Desruets Freres, SCEV

Numéro de dépôt :
3897113
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/02/2022
La Bacchus de SCEV J. Desruets Freres

Présentation de la marque La Bacchus

Déposée le 14 février 2012 par la société SCEV J. Desruets Freres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Bacchus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la société SCEV J. Desruets Freres domicilié(e) 85 rue de Bacchus - 51160 - Hautvillers - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 901 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV J. Desruets Freres, M. Matthias Desruets domicilié(e) 85 rue de Bacchus - 51160 - Hautvillers - France.

La marque La Bacchus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bacchus est expirée depuis le 14 février 2022.


SCEV J. Desruets Freres, SCEV - 85 rue de Bacchus - 51160 - Hautvillers - France - SIREN 349901876


SCEV J. Desruets Freres, M. Matthias Desruets - 85 rue de Bacchus - 51160 - Hautvillers - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.