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Marques déposées par la société SCEV J. DE LA TOUR DU FAYET
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CHATEAU BOURNA-LESCOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOURNA-LESCOURS
SCEV J. DE LA TOUR DU FAYET

Numéro de dépôt :
3189211
Date de dépôt :
09/10/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/10/2012
CHATEAU BOURNA-LESCOURS de SCEV J. DE LA TOUR DU FAYET

Présentation de la marque CHATEAU BOURNA-LESCOURS

Déposée le 9 octobre 2002 par la société SCEV J. DE LA TOUR DU FAYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BOURNA-LESCOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la société SCEV J. DE LA TOUR DU FAYET domicilié(e) Château CANSET DE LA TOUR,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 581 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV J. DE LA TOUR DU FAYET domicilié(e) Château CANSET DE LA TOUR,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France.

La marque CHATEAU BOURNA-LESCOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BOURNA-LESCOURS est expirée depuis le 9 octobre 2012.


SCEV J. DE LA TOUR DU FAYET - Château CANSET DE LA TOUR,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France - SIREN 412581399


SCEV J. DE LA TOUR DU FAYET - Château CANSET DE LA TOUR,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « château bourna-lescours »