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Marques déposées par la société SCEV FRANCOIS CROCHET
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eXils
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eXils
SCEV FRANCOIS CROCHET, SCEV

Numéro de dépôt :
3891382
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2022
eXils de SCEV FRANCOIS CROCHET

Présentation de la marque eXils

Déposée le 24 janvier 2012 par la société SCEV FRANCOIS CROCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « eXils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la société SCEV FRANCOIS CROCHET domicilié(e) MARCIGOUE, 42 RUE DE VENOIZE - 18300 - BUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 087 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV FRANCOIS CROCHET, M. CROCHET FRANCOIS domicilié(e) MARCIGOUE, 42 RUE DE VENOIZE - 18300 - BUE - France.

La marque eXils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eXils est expirée depuis le 24 janvier 2022.


SCEV FRANCOIS CROCHET, SCEV - MARCIGOUE, 42 RUE DE VENOIZE - 18300 - BUE - France - SIREN 331087536


SCEV FRANCOIS CROCHET, M. CROCHET FRANCOIS - MARCIGOUE, 42 RUE DE VENOIZE - 18300 - BUE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée (Sancerre).