DOMAINE DES ROCHETTES
Présentation de la marque DOMAINE DES ROCHETTES
Déposée le 4 août 2003 par la société SCEV “ DU DOMAINE SANGOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES ROCHETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES ROCHETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ROCHETTES est expirée depuis le 4 août 2013.
SCEV “ DU DOMAINE SANGOUARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38