Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ESPIEGLE BRUT R. RENAUDIN
SCEV du Domaine des Conardins SCEV

Numéro de dépôt :
98721691
Date de dépôt :
26/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2018

Présentation de la marque L'ESPIEGLE BRUT R. RENAUDIN

Déposée le 26 février 1998 par la société SCEV du Domaine des Conardins SCEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESPIEGLE BRUT R. RENAUDIN »

Le déposant est la société SCEV du Domaine des Conardins SCEV domicilié(e) 35 Rue de la Liberté,51530 MOUSSY (dossier no 2358095) - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 683 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV du DOMAINE DES CONARDINS domicilié(e) 35 RUE DE LA LIBERTÉ,51530 MOUSSY (dossier no 2358095) - 51530 - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ESPIEGLE BRUT R. RENAUDIN est expirée depuis le 26 février 2018.

SCEV du Domaine des Conardins SCEV a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE DALIZON , R. RENAUDIN , DE LOSSY


SCEV du Domaine des Conardins SCEV - 35 Rue de la Liberté,51530 MOUSSY (dossier no 2358095) - 51530 - France - SIREN 314683459


SCEV du DOMAINE DES CONARDINS - 35 RUE DE LA LIBERTÉ,51530 MOUSSY (dossier no 2358095) - 51530 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2007 n°2358095 - Publication au BOPI 2007-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Vins de provenance française à savoir "CHAMPAGNE".