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Marques déposées par la société SCEV du Domaine des Conardins SCEV
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DE LOSSY
Marque expirée - Marque en non vigueur

DE LOSSY
SCEV du Domaine des Conardins SCEV

Numéro de dépôt :
97707012
Date de dépôt :
26/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2017

Présentation de la marque DE LOSSY

Déposée le 26 novembre 1997 par la société SCEV du Domaine des Conardins SCEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE LOSSY »

Le déposant est la société SCEV du Domaine des Conardins SCEV domicilié(e) 35 rue de la Liberté - 51530 - MOUSSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 683 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV du Domaine des Conardi domicilié(e) 35 rue de la liberté - 51530 - MOUSSY - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE LOSSY est expirée depuis le 26 novembre 2017.

SCEV du Domaine des Conardins SCEV a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE BRUT R. RENAUDIN , ANDRE DALIZON , R. RENAUDIN


SCEV du Domaine des Conardins SCEV - 35 rue de la Liberté - 51530 - MOUSSY - France - SIREN 314683459


SCEV du Domaine des Conardi - 35 rue de la liberté - 51530 - MOUSSY - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2007 n°2355458 - Publication au BOPI 2007-07-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Vins de provenance française à savoir "CHAMPAGNE".