Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DE MINIERE
SCEV DU CHÂTEAU DE MINIERE

Numéro de dépôt :
4498986
Date de dépôt :
12/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2028
CHÂTEAU DE MINIERE de SCEV DU CHÂTEAU DE MINIERE

Présentation de la marque CHÂTEAU DE MINIERE

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2018 par SCEV DU CHÂTEAU DE MINIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE MINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est SCEV DU CHÂTEAU DE MINIERE domicilié(e) Château de Minière - 37140 - Ingrandes-de-Touraine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTINCTIVE IP BENELUX, Madame Dominique Crassaerts domicilié(e) 2 Domaine Brameschhof - 8290 - Kehlen - Luxembourg.

La marque CHÂTEAU DE MINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE MINIERE arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.

SCEV DU CHÂTEAU DE MINIERE a également déposé les autres marques suivantes : BULLES DE MINIERE


SCEV DU CHÂTEAU DE MINIERE - Château de Minière - 37140 - Ingrandes-de-Touraine - France


DISTINCTIVE IP BENELUX, Madame Dominique Crassaerts - 2 Domaine Brameschhof - 8290 - Kehlen - Luxembourg


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Confitures ;

Miel ;

Jus de raisin ;

Vins d’AOP Bourgueil provenant de l’exploitation exactement dénommée Château de Minière ;

Services de vente en ligne de confitures, miel, jus de raisin et vins ;

Services de formation ; organisation de cours, de séminaires, d'ateliers et de conférences ; cours d'oenologie et de cuisine; services de divertissement, organisation d'évènements, d'expositions, et dégustations de vins ; ateliers viticoles ;

Services de restauration ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.