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Marques déposées par la société SCEV du CHATEAU DE LA TERRIERE
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Château N° 0002 de la Terrière depuis 1535 non filtré 2001 REGNIE APPELLATION REGNIE CONTROLEE Cuvée des Dames du Souzy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château N° 0002 de la Terrière depuis 1535 non filtré 2001 REGNIE APPELLATION REGNIE CONTROLEE Cuvée des Dames du Souzy
SCEV du CHATEAU DE LA TERRIERE

Numéro de dépôt :
3182958
Date de dépôt :
06/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2012
Château N° 0002 de la Terrière depuis 1535 non filtré 2001 REGNIE APPELLATION REGNIE CONTROLEE Cuvée des Dames du Souzy de SCEV du CHATEAU DE LA TERRIERE

Présentation de la marque Château N° 0002 de la Terrière depuis 1535 non filtré 2001 REGNIE APPELLATION REGNIE CONTROLEE Cuvée des Dames du Souzy

Déposée le 6 septembre 2002 par la société SCEV du CHATEAU DE LA TERRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Château N° 0002 de la Terrière depuis 1535 non filtré 2001 REGNIE APPELLATION REGNIE CONTROLEE Cuvée des Dames du Souzy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la société SCEV du CHATEAU DE LA TERRIERE domicilié(e) 69220 CERCIE - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 903 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV du CHATEAU DE LA TERRIERE domicilié(e) 69220 CERCIE - France.

La marque Château N° 0002 de la Terrière depuis 1535 non filtré 2001 REGNIE APPELLATION REGNIE CONTROLEE Cuvée des Dames du Souzy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182958.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château N° 0002 de la Terrière depuis 1535 non filtré 2001 REGNIE APPELLATION REGNIE CONTROLEE Cuvée des Dames du Souzy est expirée depuis le 6 septembre 2012.


SCEV du CHATEAU DE LA TERRIERE - 69220 CERCIE - 69220 - France - SIREN 400903621


SCEV du CHATEAU DE LA TERRIERE - 69220 CERCIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Produit de l'imprimerie Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Regnié.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.