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Marques déposées par la société SCEV DOYARD-MAHE
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EMPREINTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMPREINTE
SCEV DOYARD-MAHE, SCEV

Numéro de dépôt :
4206554
Date de dépôt :
02/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2025
EMPREINTE de SCEV DOYARD-MAHE

Présentation de la marque EMPREINTE

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2015 par la société SCEV DOYARD-MAHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMPREINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la société SCEV DOYARD-MAHE domicilié(e) 28 CHEMIN DES 7 MOULINS, MOULIN D'ARGENSOLE - 51130 - VERTUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 603 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV DOYARD-MAHE, Mme. CAROLE DOYARD domicilié(e) 28 CHEMIN DES 7 MOULINS, MOULIN D'ARGENSOLE - 51130 - VERTUS - France.

La marque EMPREINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPREINTE arrivera à expiration en date du 2 septembre 2025.

SCEV DOYARD-MAHE a également déposé les autres marques suivantes : EB , DM , DESIR


SCEV DOYARD-MAHE, SCEV - 28 CHEMIN DES 7 MOULINS, MOULIN D'ARGENSOLE - 51130 - VERTUS - France - SIREN 442603288


SCEV DOYARD-MAHE, Mme. CAROLE DOYARD - 28 CHEMIN DES 7 MOULINS, MOULIN D'ARGENSOLE - 51130 - VERTUS - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 25 novembre 2016 - Renonciation partielle n°689808 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.