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Marques déposées par la société SCEV DOMAINE SAINT SATURNIN DE VERGY
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DOMAINE SAINT SATURNIN DE VERGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT SATURNIN DE VERGY
SCEV DOMAINE SAINT SATURNIN DE VERGY

Numéro de dépôt :
3158507
Date de dépôt :
17/01/2002
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
17/01/2012
DOMAINE SAINT SATURNIN DE VERGY de SCEV DOMAINE SAINT SATURNIN DE VERGY

Présentation de la marque DOMAINE SAINT SATURNIN DE VERGY

Déposée le 17 janvier 2002 par la société SCEV DOMAINE SAINT SATURNIN DE VERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « DOMAINE SAINT SATURNIN DE VERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la société SCEV DOMAINE SAINT SATURNIN DE VERGY domicilié(e) 21220 BEVY - 21220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 500 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV DOMAINE ST SATURNIN DE VERGY domicilié(e) 21220 BEVY - France.

La marque DOMAINE SAINT SATURNIN DE VERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT SATURNIN DE VERGY est expirée depuis le 17 janvier 2012.


SCEV DOMAINE SAINT SATURNIN DE VERGY - 21220 BEVY - 21220 - France - SIREN 377500046


SCEV DOMAINE ST SATURNIN DE VERGY - 21220 BEVY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Vin de pays et vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "domaine saint saturnin de vergy" ; eau-de-vie d'appellation d'origine ; boissons alcooliques autres que les vins et eaux-de-vie.