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Marques déposées par SCEV DOMAINE GILBERT
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HORS SUJET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORS SUJET
SCEV DOMAINE GILBERT

Numéro de dépôt :
4608562
Date de dépôt :
18/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2029
HORS SUJET de SCEV DOMAINE GILBERT

Présentation de la marque HORS SUJET

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2019 par SCEV DOMAINE GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORS SUJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est SCEV DOMAINE GILBERT domicilié(e) 9, les Faucards, route des Aix - 18510 - Menetou-Salon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV DOMAINE GILBERT, Monsieur GILBERT PHILIPPE domicilié(e) 9 les Faucards, route des Aix - 18510 - Menetou-Salon - France.

La marque HORS SUJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS SUJET arrivera à expiration en date du 18 décembre 2029.

SCEV DOMAINE GILBERT a également déposé les autres marques suivantes : 35 RANGS


SCEV DOMAINE GILBERT - 9, les Faucards, route des Aix - 18510 - Menetou-Salon - France


SCEV DOMAINE GILBERT, Monsieur GILBERT PHILIPPE - 9 les Faucards, route des Aix - 18510 - Menetou-Salon - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.