Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PERRUCHE CLOS DE L'EGLISE
SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE, SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE

Numéro de dépôt :
3796268
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
DOMAINE DE LA PERRUCHE CLOS DE L\'EGLISE de SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PERRUCHE CLOS DE L'EGLISE

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2011 par SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA PERRUCHE CLOS DE L'EGLISE »

Le déposant est SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE, SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE domicilié(e) 29 RUE DE LA MAUMENIERE - 49730 - MONTSOREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE domicilié(e) 29 RUE DE LA MAUMENIERE - 49730 - MONTSOREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAUMONT , CLOS DE CHAUMONT , LA PENTE DES ROCHEPICARDS , LA MONTEE DES CRAYERES , LES HAUTS DE LA PERRUCHE , LES ROTISSANTS , LE SAUT AUX LOUPS


SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE, SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE - 29 RUE DE LA MAUMENIERE - 49730 - MONTSOREAU - France


SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE - 29 RUE DE LA MAUMENIERE - 49730 - MONTSOREAU - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 3 mai 2011 - Retrait total n°548049 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.