CLOS DE CHAUMONT
Présentation de la marque CLOS DE CHAUMONT
Déposée le 10 janvier 2011 par SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DE CHAUMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS DE CHAUMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE CHAUMONT est expirée depuis le 10 janvier 2021.
SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23