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Marques déposées par la société SCEV DOMAINE DE GIRONDE
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CHATEAU DES DOUAILLES PREMIERES COTES DE BORDEAUX AC.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES DOUAILLES PREMIERES COTES DE BORDEAUX AC.
SCEV DOMAINE DE GIRONDE

Numéro de dépôt :
96631924
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2006

Présentation de la marque CHATEAU DES DOUAILLES PREMIERES COTES DE BORDEAUX AC.

Déposée le 24 juin 1996 par la société SCEV DOMAINE DE GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES DOUAILLES PREMIERES COTES DE BORDEAUX AC. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la société SCEV DOMAINE DE GIRONDE domicilié(e) DOMAINE DU RIBET, BP 59, 33450 SAINT-LOUBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 006 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV DOMAINE DE GIRONDE DOMAINE DU RIBET - France.

La marque CHATEAU DES DOUAILLES PREMIERES COTES DE BORDEAUX AC. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES DOUAILLES PREMIERES COTES DE BORDEAUX AC. est expirée depuis le 24 juin 2006.


SCEV DOMAINE DE GIRONDE - DOMAINE DU RIBET, BP 59, 33450 SAINT-LOUBES - France - SIREN 394006530


SCEV DOMAINE DE GIRONDE DOMAINE DU RIBET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée chateau des Douailles