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Marques déposées par SCEV Domaine de BlagnyTODO
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Domaine de Blagny
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Blagny
SCEV Domaine de Blagny, SCEA

Numéro de dépôt :
3913095
Date de dépôt :
15/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2022
Domaine de Blagny de SCEV Domaine de Blagny

Présentation de la marque Domaine de Blagny

Déposée le 15 avril 2012 par SCEV Domaine de BlagnyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Blagny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est SCEV Domaine de BlagnyTODO domicilié(e) 8 hameau de Blagny - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 343 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV Domaine de Blagny, M. de Montlivault Jean-Louis domicilié(e) 8 hameau de Blagny - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque Domaine de Blagny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Blagny est expirée depuis le 15 avril 2022.

SCEV Domaine de Blagny a également déposé les autres marques suivantes : Chapelle de Blagny


SCEV Domaine de Blagny, SCEA - 8 hameau de Blagny - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 449343698


SCEV Domaine de Blagny, M. de Montlivault Jean-Louis - 8 hameau de Blagny - 21190 - MEURSAULT - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Vins de pays, vins d'appellation d'origine Domaine de Blagny.