Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCEV DEZAT André et Fils
/
Domaine THIBAULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine THIBAULT
SCEV DEZAT André et Fils, SCEV

Numéro de dépôt :
3991172
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/03/2023
Domaine THIBAULT de SCEV DEZAT André et Fils

Présentation de la marque Domaine THIBAULT

Déposée le 15 mars 2013 par la société SCEV DEZAT André et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine THIBAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la société SCEV DEZAT André et Fils domicilié(e) Rue des Tonneliers, CHAUDOUX - 18300 - VERDIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 691 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV DEZAT André et Fils, M. Firmin Dezat domicilié(e) Rue des Tonneliers, CHAUDOUX - 18300 - VERDIGNY - France.

La marque Domaine THIBAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine THIBAULT est expirée depuis le 15 mars 2023.

SCEV DEZAT André et Fils a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Léonard Blondeau , André DEZAT et fils , Les Celliers Saint Romble , ANDRÉ DEZAT & FILS VIGNERONS


SCEV DEZAT André et Fils, SCEV - Rue des Tonneliers, CHAUDOUX - 18300 - VERDIGNY - France - SIREN 381691963


SCEV DEZAT André et Fils, M. Firmin Dezat - Rue des Tonneliers, CHAUDOUX - 18300 - VERDIGNY - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée. Vins de pays. Vins de Pouilly fumé AOC.