Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ALTAÏS
SCEV DESPAGNE ET FILS

Numéro de dépôt :
3315471
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ALTAÏS de SCEV DESPAGNE ET FILS

Présentation de la marque ALTAÏS

Déposée le 27 septembre 2004 par SCEV DESPAGNE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTAÏS »

Le déposant est SCEV DESPAGNE ET FILS domicilié(e) BONNEAU,33570 MONTAGNE - 33570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV DESPAGNE ET FILS domicilié(e) BONNEAU,33570 MONTAGNE - 33570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCEV DESPAGNE ET FILS - BONNEAU,33570 MONTAGNE - 33570 - France


SCEV DESPAGNE ET FILS - BONNEAU,33570 MONTAGNE - 33570 - France


Inscription le 7 février 2005 - retrait total n°407428 - Publication au BOPI 2005-02-07

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Vin d'appellation d'origine contrôlée.