Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SABLES
SCEV DES RENARDIERES

Numéro de dépôt :
3084317
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2011

Présentation de la marque LES SABLES

Déposée le 21 février 2001 par la société SCEV DES RENARDIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la société SCEV DES RENARDIERES domicilié(e) 11 RUE DES ECOLES, 58150 TRACY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 382 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV DES RENARDIERES - France.

La marque LES SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SABLES est expirée depuis le 21 février 2011.

SCEV DES RENARDIERES a également déposé les autres marques suivantes : JEAN PAUL MOLLET


SCEV DES RENARDIERES - 11 RUE DES ECOLES, 58150 TRACY SUR LOIRE - France - SIREN 415382076


SCEV DES RENARDIERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Vins de pouilly-fumé d'appellation d'origine contrôlée.