Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HENRI CHAUVET
SCEV DAMIEN CHAUVET, scev (scea)

Numéro de dépôt :
3229089
Date de dépôt :
21/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2023
HENRI CHAUVET de SCEV DAMIEN CHAUVET

Présentation de la marque HENRI CHAUVET

Déposée le 21 mai 2003 par SCEV DAMIEN CHAUVETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HENRI CHAUVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est SCEV DAMIEN CHAUVETTODO domicilié(e) 6 rue de la liberté - 51500 - RILLY LA MONTAGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEV DAMIEN CHAUVET domicilié(e) 6 rue de la liberté - 51500 - RILLY LA MONTAGNE - France.

La marque HENRI CHAUVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HENRI CHAUVET est expirée depuis le 21 mai 2023.

SCEV DAMIEN CHAUVET a également déposé les autres marques suivantes : adonis chauvet


SCEV DAMIEN CHAUVET, scev (scea) - 6 rue de la liberté - 51500 - RILLY LA MONTAGNE - France


SCEV DAMIEN CHAUVET - 6 rue de la liberté - 51500 - RILLY LA MONTAGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Inscription le 15 mars 2012 - Changement de nature juridique n°571755 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-15

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2013 n°2540340 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-09-30

Champagne.